Déposée le 8 juillet 1982 par STYLEMARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est STYLEMARK, INC. domicilié(e) 500 George Washington Highway, SMITHFIELD RI02917 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RIVIERA est expirée depuis le 8 août 2022.
STYLEMARK a également déposé les autres marques suivantes : SUNMATE
STYLEMARK, INC. - 500 George Washington Highway, SMITHFIELD RI02917 - États-Unis
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Renouvellement sans limitation n°2004351 - Publication au BOPI 1993-25
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2224065 - Publication au BOPI 2002-07-01
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67291 - Publication au BOPI 1992-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48
Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234466 - Publication au BOPI 1997-03-18
Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580526 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-31
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506265 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31
Errata sur les renouvellements - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 21 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731255 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-21
Peignes pour cheveux et ornements pour cheveux, notamment bandeaux, barrettes, épingles, clips, pinces, gravés ou non, ornés de strass ou non, ainsi que des lunettes de soleil de fantaisie et montures optiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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